J.O. 203 du 1 septembre 2004
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Arrêté du 24 août 2004 portant nomination au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
NOR : AGRP0401902A
Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu les articles R. 641-40 à R. 641-67 du code rural ;
Vu l'arrêté du 4 mai 1992 modifié relatif à la composition du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine ;
Vu les arrêtés du 11 août 2004 portant nomination aux comités régionaux des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine, Arrêtent :
Article 1
Sont nommés membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour une durée de six ans :
1. En qualité de représentants du secteur production
M. Aguilas (Pierre), à Chaudefonds-sur-Layon (Maine-et-Loire).
M. Angelras (Bernard), à Nîmes (Gard).
M. Biau (Philippe), à Monfaucon (Dordogne).
M. Boesch (Gérard), à Soultzmatt (Haut-Rhin).
M. de Bouard (Hubert), à Saint-Emilion (Gironde).
M. Boujut (Philippe), à Saint-Preuil (Charente).
M. Bouteiller (Hubert), à Cussac (Gironde).
M. Brisebarre (Philippe), à Vouvray (Indre-et-Loire).
M. Bronzo (Michel), à Sainte-Anne-du-Castellet (Var).
M. Carreau (Xavier), à Cars (Gironde).
M. Cavalier (Jean-Benoît), à Vacquières (Hérault).
M. Cornut-Chauvinc (Amaury), à Saint-Péray (Ardèche).
M. Coste (Philippe), à Peyriac-Minervois (Aude).
M. Dietrich (Yves), à Scherwiller (Bas-Rhin).
M. Dartigues (Guy), à Viella (Gers).
M. Dupuch (Gilles), à Créon (Gironde).
M. Fèvre (Gilles), à Fontenay-Près-Chablis (Yonne).
M. Gachot (Damien), à Corgoloin (Côte-d'Or).
M. Gaspérini (Guy), à La Crau (Var).
M. Ignace (Alain), à Beaumes-de-Venise (Vaucluse).
M. Juillot (Laurent), à Mercurey (Saône-et-Loire).
M. Le Brun (Patrick), à Avize (Marne).
M. de Longevialle (Ghislain), à Gleizé (Rhône).
M. Meissonnier (Pierre), à Beaumes-de-Venise (Vaucluse).
M. Masson (Jean-Michel), à Pouilly-sur-Loire (Nièvre).
M. Pacory (Frédéric), à Mantilly (Orne).
M. Paly (Christian), à Tavel (Gard).
M. Piton (Jean-Louis), à Apt (Vaucluse).
M. Sanchis (Jean-Marie), à Roquefort-des-Corbières (Aude).
M. Sempé (Jean-Paul), à Bourrouillan (Gers).
M. Solans (Bernard), à Bordeaux (Gironde).
M. Vinet (Gérard), à La Haye-Fouassière (Loire-Atlantique).
M. Vironneau (Alain), à Salignac (Gironde).
2. En qualité de représentants du secteur négoce
M. Barrillère (Jean-Marie), à Reims (Marne).
M. Bénard (Yves), à Boursault (Marne).
M. Bonnet (Bertrand), à Saint-Didier (Vaucluse).
M. Breban (Jean-Jacques), à Brignoles (Var).
M. Calvet (Benoît), à Bordeaux (Gironde).
M. Casteja (Philippe), à Bordeaux (Gironde).
M. Chapoutier (Michel), à Saint-Barthélemy-de-Vals (Drôme).
M. Couly (Jacques), à Chinon (Indre-et-Loire).
M. Duboeuf (Franck), à Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire).
M. Fillioux (Yann), à Cognac (Charente).
M. Fleury (Jacques), à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde).
M. Gagey (Pierre-Henry), à Beaune (Côte-d'Or).
M. Gayet (Charles-Henri), aux Marches (Savoie).
M. Guibal (Pascal), à Nantes (Loire-Atlantique).
M. Guigal (Marcel), à Ampuis (Rhône).
M. Heydt-Trinbach (Pierre), à Ribeauvillé (Haut-Rhin).
M. Jacob (Bernard), à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire).
M. Léon (Patrick), à Fronsac (Gironde).
M. Samalens (Pierre), à Laujuzan (Gers).
M. Sauret (Michel), à Brive (Corrèze).
M. Schyler (Yann), à Bordeaux (Gironde).
M. Simonou (Olivier), à Beaucaire (Gard).
3. En qualité de représentants de l'administration
Le directeur des politiques économique et internationale ou son représentant.
Le sous-directeur des cultures et de produits végétaux ou son représentant.
Le directeur de l'Institut national de la recherche agronomique ou son représentant.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des vins ou son représentant.
Le directeur général de l'alimentation ou son représentant.
Le directeur général des douanes et droits indirects ou son représentant.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ou son représentant.
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ou son représentant.
Le directeur des relations économiques extérieures ou son représentant.
4. En qualité de personnalités qualifiées
M. Bousquet (Jean-Claude), à Narbonne (Aude).
M. Delaunois (Sylvain), à Fleury-la-Rivière (Marne).
M. Dubourdieu (Denis), à Béguey (Gironde).
M. Durup (Jean), à Maligny (Yonne).
M. Dutruc-Rosset (Georges), à Paris.
M. Gasco (Thierry), à Reims (Marne).
M. Lacarrière (Jean-Pierre), à Cognac (Charente).
M. Larmagnac (Nicolas), à Paris.
M. de Lestapis (Max), à Bordeaux (Gironde).
M. Pelletier (Michel), à La Couarde-sur-Mer (Charente-Maritime).
M. Pitte (Jean-Robert), à Paris.
M. Perrin (Alain-Dominique), à Cahors (Lot).
M. Rabaix (Jean-Claude), à Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme).
M. Rat (François), à Vendeuvre-du-Poitou (Vienne).
M. Ravier (Olivier), à Belleville (Rhône).
M. Rolet (Pierre), à Arbois (Jura).
M. de Roquette Buisson (Bernard), à Elne (Pyrénées-Orientales).
M. Vallet (Jean-Louis), à Evry (Essonne).
Article 2
Le directeur des politiques économique et internationale et le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 août 2004.
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche et des affaires rurales,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M. Guittard
Le ministre d'Etat, ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
Le chef de service,
L. Valade